CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société LAMAÏ, SAS dont le siège social se situe au 77 boulevard Chanzy, 93100 Montreuil (téléphone : +33 (0)680 724 323, immatriculée au Greffe du tribunal de Commerce de Bobigny sous le numéro : 812 961 340 R.C.S Bobigny en exploitation directe de l’enseigne LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS ci-après dénommée  « le vendeur » et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à une précommande d’un bijou vu sur le site vitrine Internet laduchesseauxpiedsnus.com dénommée ci-après «l’acheteur».

OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site vitrine Internet « laduchesseauxpiedsnus.com ». Les précommandes passées par le site sont réservées aux particuliers. La revente ou la distribution des produits achetés sur « laduchesseauxpiedsnus.com » est interdite.

La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes non conformes à sa politique commerciale.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSES

Les biens et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site laduchesseauxpiedsnus.com du vendeur.

Les modèles « Collectors » sont proposés dans la limite du nombre spécifié à coté de chacun d’eux. Chaque modèle de « Collectors » est numéroté, de 1 à 150 exemplaires, selon le design, ce qui lui assure sont unicité.

Ces créations sont disponibles avec un délai maximal de 4 à 6 semaines à compter de la commande jusqu’au jour de l’envoi. Le délai ne prend pas en compte le temps d’acheminement des objets.

Cependant, il peut arriver que le délai de fabrication soit raccourci. Dans ce cas la maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS se fera une joie de vous prévenir par email ou téléphone.

Pour obtenir des précisions sur le délai, et pour toute autre question spécifiquement pour les commandes spéciales, il est conseillé d’adresser sa demande par email à: contact@laduchesseauxpiedsnus.com ou par téléphone au +33 (0)680 724 323.

Commande spéciale et sur mesure : Le client ne pourra pas revenir sur son choix passé un délai de 48h après validation du bon de commande. Le bon de commande ou devis vous sera soit remis en main propre, transmis par courrier et/ou sur votre adresse email et doit nous être retourné par courrier avec votre signature avec la date de validation.

Tout refus de ces conditions annule la demande de création ou de fabrication du produit à réaliser sur mesure.

Les images, dessins et photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les bijoux livrés. Tous les modèles étant façonnés de manière artisanale, les pierres et les perles naturelles n’étant par essence jamais identiques, de légères différences par rapport à l’image, le dessin ou la photographie peuvent exister. Il est de même pour les couleurs du métal.

Nous apportons le plus grand soin à la réalisation de votre commande, et espérons que vous trouverez votre bijou encore plus beaux que les images, dessins et photographies du catalogue.

EXTENSIONS ET MISES A TAILLE

Pour la plupart des colliers, bracelets et bagues en or, des extensions et mises à taille sont possibles et réalisables après acceptation du devis . Les frais d’envois aller /retour seront à la charge du client.

TARIFS

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Toutes les commandes peuvent être payées en Euros ou en Dollars, prix au cours du jour.

Dû a l’évolution du cours de l’or ou du diamant, la maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison, ni les taxes redevables pour les pays hors de l’UE.

AIRE GÉOGRAPHIQUE

La précommande en ligne des produits présentés dans le site est ouverte aux acheteurs internationaux.

MODALITÉS DE COMMANDES

Le Site permet de précommander à la société S.A.S LAMAÏ une sélection de produits de la marque LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS.

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
– valider sa précommande après l’avoir vérifiée ;

La créatrice de LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS contactera l’Acheteur pour confirmer, ou infirmer cette commande, prendre rdv si besoin et préciser le mode de livraison.

Une fois la commande finalisée, les frais de transport et de livraison sont calculés et communiqués au client, selon le poids et la destination, selon les barèmes en vigueur à la Poste, pour les envois Colissimo, Chronopost, ainsi qu’auprès d’UPS ou FEDEX. Se reporter au paragraphe livraisons.
La maison « LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS » communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée et le délai de livraison.

L’ensemble des données fournies et le paiement enregistré vaudront preuve de la transaction. La validation du paiement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Pour toute commande spéciale, nous vous remercions de prendre contact avec nous par email : contact@laduchesseauxpiedsnus.com.

RÉTRACTATION

Conformément à l’ART. L121-20 du code de la consommation, les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours francs à partir de la date de réception du produit pour exercer le droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour et valeur déclarée qui seront à leurs charges.

Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué en virement bancaire dans un délai de quinze jours maximum sous condition de réception de l’article retourné accompagné des coordonnées bancaires de l’acheteur.

Le vendeur se réserve le droit de déduire d’un remboursement les éventuelles commissions bancaires prélevées selon le mode de paiement et le taux de change monétaire.

La maison « LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS » se réserve le droit de refuser le remboursement total ou partiel si le bijou faisant l’objet de l’annulation n’est pas rendu en l’état, endommagés ou incomplets.

Les produits, pour être remboursés devront être retournés en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Les produits détériorés ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange.

Le Site ne permet pas de passer des commandes spéciales qui consistent notamment en la création d’un produit n’existant pas ou plus dans la collection LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS ou en l’adaptation ou la personnalisation d’un produit issu des collections LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS, et en la fabrication de ce dernier. Les présentes Conditions Générales de Vente ne s’appliquent donc pas aux commandes spéciales et sur mesure.Toutes commandes spéciales et sur mesure de bijoux non représentés sur le site et nécessitant de ce fait une création personnalisée et fabrication spécifique auprès de la créatrice, ne seront pas remboursées.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par téléphone: +33(0)680 724 323 ou par e-mail : contact@laduchesseauxpiedsnus.com.Tout retour devra se faire sous Valeur Déclarée pour plus de sécurité. La société ne sera en aucun cas responsable des pertes de la poste.

L’adresse pour les retours est la suivante: S.A.S LAMAÏ , 77 boulevard Chanzy, 93100 Montreuil, FRANCE.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Chaque bijou étant une pièce unique, la fabrication et la recherche des pierres composant la réalisation de la commande débutera dés validation de l’encaissement par la banque du vendeur, quelque soit le moyen de paiement.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Le paiement de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

2 possibilités de paiement s’offrent à l’acheteur :

  • Un paiement par virement bancaire : le virement devra être adressé à l’ordre de « S.A.S LAMAÏ » de telle sorte que l’acheteur et le vendeur soient protégés de toutes fraudes. Les coordonnées bancaires seront communiquées en retour du formulaire de précommande présent sur le site établi par l’acheteur.
  • Un paiement par chèque (chèques français uniquement): le chèque devra être adressé à l’ordre de « S.A.S LAMAÏ » à l’adresse suivante : 77 boulevard Chanzy, 93100 Montreuil, FRANCE. L’encaissement du chèque sera réalisé à la réception de celui-ci.

A la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier. Le paiement de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Pour plus d’information se reporter au CGV.

LIVRAISONS

Les bijoux pré-commandés sur le site laduchesseauxpiedsnus.com sont livrables selon 2 possibilités :

  • Si vous souhaitez venir chercher votre bijou à (adresse en cours) , nous nous ferons un plaisir de vous recevoir. Assurez vous d’avoir pris rdv avant et de vous munir de votre pièce d’identité.
  • Si vous souhaitez une livraison sachez qu’elles seront envoyées à l’adresse indiquée dans le bon de commande. Vous vous engagez à renseigner votre adresse complète lors de la commande, y compris les informations complémentaires nécessaires au bon déroulement de la livraison nationale ou internationale. Pour des raisons de sécurité, veuillez noter que nous ne traitons pas les livraisons avec pour destination une boite postale.

Au vu de la valeur des créations de la maison « LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS », nous faisons le choix de vous proposer des envoies en Valeur Déclarée ce qui vous assure un maximum de sécurité. Si vous souhaitez un autre mode de livraison merci de nous en informer, nous suivrons vos instructions.

Nous définirons ensemble le type de livraison qui correspondra au mieux à votre lieu de résidence et du délai de livraison que vous souhaiterez (Poste, Colissimo, Chronopost, UPS , DHL ou FEDEX).

La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS en informera l’acheteur par e-mail ou par téléphone. Ce message contient le récapitulatif des articles expédiés, l’adresse de livraison, la date d’envoi ainsi que le mode d’expédition que vous aurez au préalable choisi (souvent accompagné du numéro de traçabilité.).Les délais de livraison ne seront donnés qu’à titre indicatif; Nous vous tiendrons informé de tout retard d’expédition dont nous aurions connaissance.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la maison « LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS ». En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS s’engage à traiter et à livrer votre commande de la façon la plus sécurisée possible. Si vous savez des questions, n’hésitez pas à contacter le service clientèle.

La Valeur Déclarée (Source : La Poste) est un service d’envoi sécurisé pour les documents et objets de valeur. Elle vous apporte une preuve de dépôt, une remise contre signature du destinataire et un remboursement de la valeur déclarée en cas de perte ou avaries, à partir de 600 € et dans la limite de 5 000 €.

FRAIS DE PORT
Les frais de port sont variables en fonction du mode d’expédition, de la valeur des produits envoyés et du pays de destination et à la charge de l’acheteur, et s’ajoutent au montant de sa commande.

POUR INDICATION (le prix exact étant communiqué directement au client avant envoi, voir paragraphe commande):

Livraisons à Paris intramuros : Nous vous proposerons une livraison sécurisée par coursier (prix exact étant communiqué directement au client avant envoi).

Livraison en France métropolitaine en dehors de Paris : Le délai varie de 3 à 5 jours ouvrables, le coût du transport est estimé à 50€, valeur Déclarée

Livraison dans la Communauté Européenne : Le délai varie de 4 à 7 jours ouvrables pour les pays suivis d’une * , le coût du transport est estimé a 50€ ou à 80€, valeur Déclarée.

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre *, Croatie *, Danemark, Espagne, Estonie *, Finlande, Grèce, Hongrie *, Irlande, Italie, Lettonie *, Lituanie *, Luxembourg, Malte *, Pays-Bas, Pologne *, Portugal, République tchèque *, Roumanie *, Royaume-Uni, Slovaquie *, Slovénie *, Suède

Livraison en dehors de la communauté Européenne et dans les DOM : Le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Il faut compter un coût d’environs 70€ (livraisons urgente sous 48h incluent), valeur Déclarée.

Les livraisons dans les autres pays de cette liste s’effectuent exclusivement par UPS, DHL ou FedEx et le coût du transport est calculé en fonction de la destination : zone Amérique : estimé à 90€ – zone Asie, Moyen-Orient et Australie : estimé à 100€.

*Veuillez noter que le délai de livraison varie en fonction des destinations.

Assurance : toutes nos expéditions sont assurées quelque soit le transporteur à la valeur du ou des bijoux.

Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés par le transporteur qui vous livrera votre commande. Ces droits et sommes seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité. Veuillez contacter les autorités douanières de votre pays afin de vous assurer du montant que vous aurez à payer lors du transit pour que la livraison s’effectue dans les meilleures conditions possibles.

PROBLÈMES DE LIVRAISON : Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit 8 jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais Tel : +33 (0)6 80 72 43 23  ou contact@laduchesseauxpiedsnus.com. Toute réclamation formulée au delà de 15 jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte. Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison. En cas d’anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.) vous devez le signaler sur le bon du livreur et contacter le Service Clients par email ou par téléphone. Le vendeur ne sera en aucun cas responsable des pertes de la poste.

PROPRIÉTÉ – RISQUES

Le transfert de propriété sur les produits a lieu à compter du complet paiement du prix. Le transfert des risques sur les produits se fait à leur livraison.

RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Le Vendeur, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock de matière première, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication. La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les modèles de la maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS sont déposés à L’INPI, en date de leurs créations. Ils sont enregistrés et numérotées dans les archives de La maison LA DUCHESSE AUX PIEDS NUS.

Les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site laduchesseauxpiedsnus.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier.

Les images, dessins et photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les bijoux livrés. Comme nos bijoux sont fait main, nous espérons que vous les trouverez encore plus beaux.

Tous les éléments du site de laduchesseauxpiedsnus.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la S.A.S LAMAÏ. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte, toute autre utilisation est sanctionné au titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de S.A.S LAMAÏ. Tous droits réservés.

ARCHIVAGE – PREUVE

La maison LADUCHESSEAUXPIEDSNUS archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.

RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Dans le cadre de l’obligation, à compter du 1er janvier 2016, pour tout professionnel de proposer à ses clients consommateurs une procédure de médiation gratuite accessible par courrier ou en ligne sur internet, merci de nous contactez par mail : contact@laduchesseauxpiedsnus.com, ou par courrier : S.A.S LAMAÏ, 77 boulevard Chanzy, 93100 Montreuil-FRANCE.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La maison LADUCHESSEAUXPIEDSNUS s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, notamment par les lettres d’information de laduchesseauxpiedsnus.com auxquelles vous vous serez abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts.

En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par mail :

MODIFICATIONS ET MISES A JOUR

Les conditions générales de vente sont modifiées régulièrement notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à la date de leur publication sur le site www.laduchesseauxpiedsnus.com.

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